FORUM MINIER

28 MAI 2012

8h00

Inscription et déjeuner

8h25

Mot d'ouverture d'Insight Information

8h30

Allocution d'ouverture du coprésident

M^e Pierre Langlois 
Associé
Heenan Blaikie S.E.N.C.R.L., s.r.l.

8h45

Le développement minier nordique : potentiel et défis géologiques

Michel Jébrak, P.GEO 
Titulaire de la Chaire en entrepreneuriat minier UQAT-UQAM
Professeur, département des sciences de la Terre et de l'Atmosphère
Université du Québec à Montréal

Le Nord du Québec montre un potentiel géologique encore mal connu pour des gisements de métaux ferreux, de métaux de base, précieux, et énergétiques. Cependant, une petite fraction pourrait être d'intérêt économique du fait des contraintes logistiques et sociétales. Contraintes qui pourraient évoluer du fait des changements climatiques et du développement des infrastructures. Quatre styles de gisements doivent être particulièrement ciblés : des métaux ferreux et des métaux de base près des infrastructures de transport, des métaux précieux et de haute technologie plus loin.

9h45

Pause-café

10h00

État de la situation du transport ferroviaire dans la région du Plan Nord

M^e Jean E. Clerk
Associé
Heenan Blaikie S.E.N.C.R.L., s.r.l.

Réjean Bélanger, ing. 
Président
ConsultRail

• Droits des expéditeurs et transporteurs
• La mise à niveau des infrastructures et le besoin de nouvelles infrastructures
• Les compétences provinciales et fédérales en matière ferroviaire

11h00

Chibougamau, porte d'entrée du Nord-du-Québec : le point de vue d'une administration municipale

Manon Cyr 
Mairesse
Ville de Chibougamau

Céline Collin 
Directrice générale
Développement Chibougamau

Surmonter les défis et les enjeux d'une municipalité dans le contexte du développement du Nord québécois.

• La pression sur les infrastructures municipales, les implications et les conséquences
• Les protocoles d'ententes avec les entreprises minières dans une optique de développement durable
• L'acceptabilité sociale des projets — un passage obligé
• La perception des impacts par les citoyens
• Les préoccupations des entrepreneurs locaux
• La maximisation des retombées économiques et des occasions d'affaires — la réalité au-delà du mirage • La formation de la main-d'œuvre locale — un rendez-vous à ne pas manquer

12h00

Dîner

13h15

Installations maritimes et portuaires pour répondre aux besoins du Plan Nord

Nicole Trépanier 
Présidente
Société de développement économique du Saint-Laurent

Cette présentation fera état des infrastructures et des besoins liés aux acheminements et approvisionnements des projets en émergence sur le territoire du Plan Nord.

14h15

Pause-rafraîchissements

14h30

Exploiter une entreprise minière en territoire nordique

Éric Tétrault 
Directeur Communication et Affaires publiques
ArcelorMittal, Mines Canada

• Le partage des redevances
• Le gouvernement et les infrastructures
• Le développement rural
• Le concept de Fly-in Fly-out

15h30

Construire la prochaine grande mine de fer au Québec

Jeff Hussey
Vice-président exécutif, développement
Champion Minerals Inc.

• Portfolio des propriétés à Fermont et à Schefferville
• Études de développement de Fire Lake North ainsi que d'Oil Can
• Caractéristiques du minerai de fer à Fermont
• Statut d'infrastructure sur la Côte Nord pour l'industrie du fer
• Développement de l'industrie du fer au Québec

16h30

Ajournement

29 MAI 2012

8h15

Déjeuner

8h30

Allocution d'ouverture du coprésident

Michel Jébrak, P.GEO 
Titulaire de la Chaire en entrepreneuriat minier UQAT-UQAM
Professeur, département des sciences de la Terre et de l'Atmosphère
Université du Québec à Montréal

8h45

La vérification diligente de droits autochtones pour des projets miniers

M^e Matthew Sherrard 
Avocat-collaborateur
Gowling Lafleur Henderson S.E.N.C.R.L., s.r.l.

La Cour suprême du Canada a rendu plusieurs arrêts clarifiant les principes de l'obligation de la Couronne de consulter les peuples autochtones, il y a de cela presque une décennie. Depuis ces arrêts, nous pouvons constater une pléthore de décisions judiciaires à ce sujet. Bien que les principes fondamentaux sont maintenant connus parmi la plupart des intervenants concernés, la mise en œuvre de ces principes en ce qui concerne l'identification des droits issus de traité ou droits ancestraux revendiqués qui risquent d'être affectés par un projet minier est parfois moins évidente.

La Couronne, tant fédérale que provinciale, ainsi que les promoteurs de projets miniers, doivent non seulement comprendre ces principes fondamentaux, mais également se doter d'une approche méthodologique pour procéder à l'identification des groupes autochtones potentiellement affectés par un projet minier et déterminer l'étendue des droits et intérêts revendiqués par ces derniers.

Cette présentation sera l'occasion de présenter :

• Un survol des principes de l'obligation de consulter et d'accommoder les autochtones
• Des pistes méthodologiques pour l'identification : des peuples autochtones potentiellement affectés; de l'étendue territoriale de leurs droits et intérêts (revendiqués et établis); des ressources des milieux gouvernementaux et autochtones; ainsi que d'autres stratégies pertinentes

9h45

Pause-café

10h00

Projet Nickel Nunavik – la mise en œuvre d'une entente de partenariat (IBA)

Gail Amyot, ing. M.Sc.
Vice-présidente Environnement Santé-Sécurité
Canadian Royalties inc.

Cette présentation fera le point sur la mise en application d'une entente de partenariat dans le cadre d'un projet minier.

11h00

Impacts de la réforme minière sur les activités d'exploration et d'exploitation

M^e Pierre Langlois 
Associé
Heenan Blaikie S.E.N.C.R.L., s.r.l.

Le Projet de loi no 14 – Loi sur la mise en valeur des ressources minérales dans le respect des principes du développement durable reprend les grandes orientations de la stratégie minérale du Québec rendue publique en 2009, Préparer l'avenir du secteur minéral québécois, et contient diverses mesures de nature économique, environnementale et sociale qui ont un impact direct sur les activités d'exploration et d'exploitation minières.

12h00

Dîner

13h00

Contribution au Plan Nord : l'Observatoire du développement minier en milieu nordique

Robert Marquis 
Sous-ministre associé aux Mines
Ministère des Ressources naturelles et de la Faune

13h30

L'application de la Loi sur les relations du travail dans l'industrie de la construction à l'industrie minière

M^e Yves Turgeon
Associé
Heenan Blaikie S.E.N.C.R.L., s.r.l.

• L'assujettissement des travaux relatifs aux bâtiments
• L'assujettissement des travaux relatifs à la machinerie de bâtiments et à la machinerie de production
• Les exclusions visant l'industrie minière
• Les travaux sous terre
• Les travaux relatifs aux parcs à résidus minier
• Les obligations résultant de la convention collective du secteur industriel (la prime pour l'industrie lourde et les conditions de travail en milieu éloigné, etc.)

14h30

Pause-rafraîchissements

14h45

Cycle de vie d'une compagnie minière

Michel K. Landry, CA, CF 
Leader – Initiative Plan Nord
Associé délégué | Conseils financiers
Deloitte

Johanne Gélinas 
Associée développement durable et changement climatique
Deloitte

Toutes les étapes du cycle de vie typique d'une mine ont des impacts significatifs en matière de responsabilité environnementale, sociale, ou économique, qui représentent des risques et des opportunités pour l'entreprise minière. Qu'il s'agisse de l'implication des communautés locales dès l'étape d'exploration, de la santé et sécurité des travailleurs, de l'innovation technologique et environnementale dans les procédés, ou encore de la restauration du site après fermeture, les enjeux de développement durable sont multiples et les entreprises se doivent aujourd'hui de les adresser stratégiquement. Les attentes des parties prenantes de l'industrie minière, enjeux et tendances spécifiques au secteur minier en matière de développement durable, et conséquences pour les entreprises minières seront discutés. Il sera enfin question de la Loi 89 et son impact sur les entreprises minières.

15h45

Entreprenariat québécois dans le secteur minier – constats, enjeux et pistes de solution

Dany Pelletier, ing., M.Sc., MBA 
Directeur des investissements
Ressources naturelles et chimie
Fonds de solidarité FTQ

Cette présentation fera le point sur le développement entrepreneurial québécois dans le domaine minier et sur les enjeux qui y sont rattachés. Différentes pistes de solutions y seront également abordées.

16h45

Clôture de la conference

Accréditation

Cette conférence est reconnue par le Barreau du Québec comme valant 4 heures dans le cadre de la formation continue obligatoire.

• Les représentants d'organismes / d'organisations, d'associations et d'entreprises privées œuvrant notamment dans les domaines suivants :
  • minier
  • ingénierie
  • environnement
  • financier / fiscal
  • équipement minier / technologie minière
• Les professionnels, principalement les avocats, ingénieurs et consultants pratiquant dans les domaines suivants :
  • minier
  • environnement
  • fiscal / financier
  • géologie

• Les représentants gouvernementaux, particulièrement ceux des secteurs, suivants :
  • ressources naturelles
  • environnement
  • industrie et commerce
  • revenus

Chers collègues,

Comme le rappelle la Stratégie minérale du Québec, « les sites miniers sont répartis sur l'ensemble du territoire, mais particulièrement dans le Nord-du-Québec, l'Abitibi-Témiscamingue et la Côte Nord. Ces trois régions accueillent la majorité des investissements, mais l'ensemble des régions bénéficient des retombées grâce aux activités connexes telles que le transport, les services techniques et financiers, la transformation, etc. » Près de 900 établissements, quelques 50 000 travailleurs et de nombreuses communautés comptent sur l'industrie minière pour assurer leur développement. On dénombre environ 200 mines, carrières et sablières en activité, sur l'ensemble du territoire dont une vingtaine exploite des gisements métallifères de classe mondiale (or, zinc, cuivre, argent).

L'industrie minière se prête particulièrement bien à une approche multidisciplinaire aux termes de laquelle peuvent être abordés divers aspects d'un projet minier et cela, à chacune des grandes étapes de la mise en œuvre du projet, soit la prospection, la recherche, l'exploitation, la transformation et la restauration. C'est l'approche retenue par Insight Information pour ce cinquième FORUM MINIER au cours duquel seront abordés les aspects géologiques (potentiel et défis géologiques du développement minier nordique), les aspects relatifs à la recherche minérale et à la mise en production (projet Fire Lake North, exploitation d'une entreprise minière en territoire nordique, cycle de vie d'une compagnie minière), les aspects de politique administrative (Chibougamau, porte d'entrée du Nord-du-Québec), les aspects relatifs aux relations avec les Premières Nations (procédure d'identification des droits ancestraux, mise en œuvre d'une entente de partenariat avec les autochtones), les aspects relatifs aux infrastructures (transport ferroviaire dans le territoire du Plan Nord, installations maritimes et portuaires pour répondre aux besoins du Plan Nord) et les aspects juridiques (impact du Projet de loi no 14 sur les activités minières, l'industrie minière et la Loi sur les relations du travail dans l'industrie de la construction) des activités minières.

Ce cinquième FORUM MINIER nous fournira l'occasion d'entendre des conférenciers de premier ordre et d'échanger sur ces questions d'actualité.

M^e Pierre Langlois
Associé
Heenan Blaikie S.E.N.C.R.L., s.r.l.

Michel Jébrak, P.GEO 
Titulaire de la Chaire en entrepreneuriat minier UQAT-UQAM
Professeur, département des sciences de la Terre et de l'Atmosphère
Université du Québec à Montréal

AVEC LA COLLABORATION DE

Note: Le paiement total est requis avant la date de la conférence. Les chèques doivent être faits à l’ordre de Insight Information.